Ordre du jour du conseil municipal, séance du 06 octobre 2022

La réunion du Conseil Municipal aura lieu à la mairie  le jeudi 6 octobre 2022 à 20h30

Ordre du Jour :

  • Election du ou de la secrétaire de séance ;
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 juin 2022.

Projets de délibérations :

Finances, marché et commande publique :

  1. Contrat de territoire départementale 2022-2027 ;
  2. Nouvelle normes comptable (M57) à partir du 1er janvier 2022 ;
  3. Clôture du budget lotissement des Saules ;
  4. Fixation du prix de vente de la corde de bois ;
  5. Choix du prestataire pour le remplacement des menuiseries du local commercial ;
  6. Convention de gestion du domaine public ;

Affaires générales :

7. Délégations et indemnités attribuées aux conseillers municipaux ;

8. Devenir des peupliers situés au lieu-dit « Les Mares » ;

Urbanisme :

9. Lotissement le Champ aux Moines : signature d’une convention multipartite ;

Questions diverses.